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 Quelles lois pour ce forum ?

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DocBoden
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MessageSujet: Quelles lois pour ce forum ?   Lun 29 Mar 2010, 17:36

suite aux remarques qui ont sifflé à mes oreilles (oufti!) Rolling Eyes Rolling Eyes

je me suis demandé sous quel régime nous étions
- nous écrivons en français ,
- il y a au moins un modo Liégeois ou presque
- il y a des membres de partout et quelques amériacains pur jus, suisses et refugiés de la bande intertropicale et quelque habitant du paradis fiscal le plus proche de Liège
- ou est hébergé le forum? (serveur physique? adresse légale du serveur ou des filiales)

Autrement dit on patauge totalement en transnational et des remarques du genre "c'est illégal" le sont peut être d'un côté des alpes mais pas de l'autre et encore moins de l'autre côté du Quievrain ou en hors zone Shengen et hors zone tva CEE

quelqu'un s'est penché sur le sujet?
sinon je suggererait à Jéjon d'aller voir par exemple mon frère (meme nom mais appelez le "Maître") en bord de Meuse mais on va peut être depasser le budget d'hébergment, et sinon pour les frenchies, allez voir le même nom sur Google avec le prénom Didier), bien sur il y en a d'autres, encore plus cher sans doute.

quels sont les droits et devoirs vis à vis de la CNIL en France des infos données sur ce forum, et quelle est la valeur d'une action d'un Belge en Belgique sur une action sur ces données ?

et que vont devenir ces données si le forum capote, comme tous les forums un jour ou l'autre ?


Dernière édition par DocBoden le Lun 29 Mar 2010, 17:44, édité 1 fois
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ALagrange (Alex)
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Lun 29 Mar 2010, 17:41

J'ai supprimé la version précédente en doublon. Si tu t'es trompé dans le titre, tu peux éditer ton message et le corriger. Pas la peine de créer un nouveau message.

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DocBoden
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Lun 29 Mar 2010, 17:45

ALagrange (Alex) a écrit:
J'ai supprimé la version précédente en doublon. Si tu t'es trompé dans le titre, tu peux éditer ton message et le corriger. Pas la peine de créer un nouveau message.


quel doublon j'étais entrain d'éditer pour essayer de corriger mes fôôtes ?
et puis j'en laisse souvent des doublons sur le forum ?
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ALagrange (Alex)
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Lun 29 Mar 2010, 17:50

Ce doit être un artefact, donc. Il y avait 2 sujets avec une orthographe différente. Je les ai fusionnés et ai supprimé le premier message, moins complet. A priori l'intégrité de ton texte est respectée. Vérifie si tu le veux bien.
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arafolie
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Lun 29 Mar 2010, 17:51

contacter-lequipe => securite-et-perennite-du-forum

ou de l'impossibilité de transférer le forum actuel vers un autre forum
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poupa
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Lun 29 Mar 2010, 18:26

DocBoden a écrit:

- ou est hébergé le forum? (serveur physique? adresse légale du serveur ou des filiales)


mon frère (meme nom mais appelez le "Maître")


Il est hébergé et, à part ça, à lire le CV de ton frère, il n'est ni avocat, ni notaire, ni huissier de justice, ni artiste de renom; il n'est donc pas "Maître".
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Tigouille
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Lun 29 Mar 2010, 19:06

questions intéressantes, en meme temps je pense que , en majorité, le vélo est plutot la vraie raison pour laquelle on est la....
Very Happy


Dernière édition par Tigouille le Lun 29 Mar 2010, 22:40, édité 1 fois
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Jéjon
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Lun 29 Mar 2010, 19:20

DocBoden a écrit:
Quelqu'un s'est penché sur le sujet? sinon je suggererait à Jéjon d'aller voir [...].
Ce forum n'est nullement ma propriété, contrairement à ce que vous semblez croire et même si certaines responsabilités m'en incombent en effet. La question peut donc intéresser tous les membres, au premier chef desquels, certes, les modérateurs (y compris les administrateurs), qui ont été élus par la communauté.

Concernant vos légitimes interrogations, je puis tout d'abord vous rappeler qu'en signant, le 18 novembre 2006, les conditions d'utilisation du forum, vous avez accepté que "tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur [est] interdit" et que, pour faire écho à d'autres discussions, "si vous diffusez des informations provenant d'un autre site web, [vous devez] vérifie[r] auparavant si le site en question ne vous l'interdit pas [et] mentionne[r] l'adresse du site en question par respect du travail de ses administrateurs !"

Ensuite et pour étancher votre vive curiosité d'ordre juridique, permettez-moi de vous renvoyer au chapitre "Aide juridique" des FAQ de ForumActif (tout au bas de la page).

DocBoden a écrit:
Et que vont devenir ces données si le forum capote, comme tous les forums un jour ou l'autre ?
Si cette question, pour l'instant sans réponse, vous empêche de dormir, je vous invite à venir avec moi partager vos insomnies dans le fil indiqué par Arafolie : "Sécurité et pérennité du forum".
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DocBoden
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 04:25

Jéjon a écrit:
DocBoden a écrit:
Quelqu'un s'est penché sur le sujet? sinon je suggererait à Jéjon d'aller voir [...].
Ce forum n'est nullement ma propriété, contrairement à ce que vous semblez croire et même si certaines responsabilités m'en incombent en effet.


Je n'ai jamais dit ça , simplement nous contribuons , agissons et tenons des propos en dehors de tout cadre juridique connu avec des interventions par des gens qui résident dans différents pays et agissent dasn d'autre ce qui est singulier

Jéjon a écrit:
Concernant vos légitimes interrogations, je puis tout d'abord vous rappeler qu'en signant, le 18 novembre 2006, les conditions d'utilisation du forum, vous avez accepté que "tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur [est] interdit" et que, pour faire écho à d'autres discussions, "si vous diffusez des informations provenant d'un autre site web, [vous devez] vérifie[r] auparavant si le site en question ne vous l'interdit pas [et] mentionne[r] l'adresse du site en question par respect du travail de ses administrateurs !"

La encore c'est singulier , et concernant les accepations "obligatoires" puisque sans cette étape,et il n'y a pas d'alternative, l'acces n'est pas possible , nous nous rapprochons bien fort de l'illégal contrat léonin du droit français et belge, mais ces condiditions sont des copie de droit anglo-américain ou elle sont plus acceptables


Jéjon a écrit:
DocBoden a écrit:
Et que vont devenir ces données si le forum capote, comme tous les forums un jour ou l'autre ?
Si cette question, pour l'instant sans réponse, vous empêche de dormir.

Non je dors bien, il faut dire que la clim aide bien par 30°, mais je suis une quinzaine de forum depuis pas mal de temps et ils ont tous a un moment ou autre disparu par panne de serveur ou attaque de haker, laissant surtout un grand vide de toutes les infos techniques qui s'y étaient accumulées, et malheureusement je ne doute pas un instant que cela arrivera ici aussi un jour
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DocBoden
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 04:27

par exemple prenons ce trhead

http://velorizontal.bbfr.net/le-coin-du-constructeur-amateur-f10/tricycle-penchant-t10770.htm

on voit un tricycle sous brevet américain fabriqué sasn accord du détenteur du brevet (qui a disparu de la circulation) et dont le référencement du brevet se fait via un site australien hébergé je ne sais ou !

admettons que l'on cherche des noises a quelqu'un ici à ce propos ce qui est possible selon les lois anglaise et américaines.

qui est responsable ?
il y a t il un directeur de publication ? quelle est la responsabilité des modos ? d'autant qu'ils agissent regulièrement sur le contenu de la publication.
quel juridiction pourrait atteindre windwa à Esneux qui serait assigné à la fois à Tempa floride on alices springs australie ?

Le raisonnement est le même si il venait à l'idée de BentCalifornie d'assigner un des membre et un modo à Carmel pour une sombre histoire d'outrage selon le droit californien?

Si on se réclame du droit français quel son nos statuts (ASBL belge? Loi 1901 française?) associatif ? pouvons nous être assimilés "DE FAIT" à un statut, et en y dérogeant pouvons nous être inquiétés? une déclaration à la CNIL a t elle été faite pour les données enregistrées ici ?
est on certain que ca soit legal de na pas le faire ? et encore une fois qui est responsable....

Par ailleurs avec un Hebergement aux USA nous tombons sous le coup du "Safety Act" et pour ceux que ça intéresse allez voir les developpements de "l'affaire Swift" et vous comprendrez que la protection de données est toute relative
encore un fois ce n'est pas agressif juste quelques questions; Il se trouve que je suis aussi médecin DIM de cliniques en France et que les implications des hebergements de données je connais, un peu. Ce sont des données médicales bien sur, mais le cadre juridique est dans certaines implications les mêmes.

pour avoir vecu des gardes à vues pour un cheque de moins de 100 euros transitant entre deux compte dans les comptes d'une association je peux vous expliquer les joies de l'administration d'association en France quand l'officier de police judiciaire s'en mèle et commence à fouiner comme un bull terrier, et avec sa délicatesse
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Sparv
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 07:42

DocBoden a écrit:
La encore c'est singulier , et concernant les accepations "obligatoires" puisque sans cette étape,et il n'y a pas d'alternative, l'acces n'est pas possible , nous nous rapprochons bien fort de l'illégal contrat léonin du droit français et belge, mais ces condiditions sont des copie de droit anglo-américain ou elle sont plus acceptables

Tu utilise un service, tu accepte donc ses conditions d'utilisation. Et vu le nombre de fois que ces conditions pour divers forum se sont retrouvés devant les tribunaux, je suis à peu près certain qu'elles sont en béton armé.

Pour la question de responsabilité, voici un résumé sur l'état de la législation:
http://www.pcinpact.com/actu/news/53705-diffamation-publique-internet-hadopi-directeur.htm

En particulier:
Citation :

En pratique, en cas d’un message diffamatoire ou injurieux le « directeur ou le codirecteur de publication » en ligne ne peut voir sa responsabilité pénale engagée comme auteur principal que s’il est démontré « qu’il avait effectivement connaissance du message avant sa mise en ligne ou que, dès le moment où il en a eu connaissance, il n’a pas agi promptement pour le retirer. » C’est une exception au droit commun nettement plus nerveux.

Autrement dit, les modos ne risquent pas grand chose. Et c'est tant mieux!
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Jéjon
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 08:31

Merci, Sparv.

Encore une fois, Doc,
Jéjon a écrit:
Pour étancher votre vive curiosité d'ordre juridique, permettez-moi de vous renvoyer au chapitre "Aide juridique" des FAQ de ForumActif (tout au bas de la page).
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M
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 13:48

Ça y est, c’est cuit, voilà révélé au grand jour le régime de notre confrérie enchaînée. Le Grand Boutureur est démasqué, et il ne peut plus se cacher derrière ces innocentes pousses vertes, prétendument de modération, qui envahissent nos fils si patiemment ciselés. Son plan s’affiche tel un modèle en trois dimensions d’un patient autoconstructeur: l’avènement de la jéjonitude kapellesque, en recrutant ses adeptes parmi les gentils membres de ce forum.

Et à la barbe du Grand Dérailleur, je peux vous révéler le dogme de ces posteurs :
Je ne volerai point de photos,
Et mes sources je révélerai
Je n’utiliserai pas de lien chaud
Orthographe et grammaire je respecterai
Nous ferons triompher nos mots


Mais il y a bien pire ! Il semble que pour un terrible rite initiatique certains membres de cette chapelle, tels de banals collisionneurs de particules, sont prêts à sacrifier leurs machines adorées contre d’innocentes automobiles, victimes expiatoires de leur haine du double quatre ! On se souviendra par exemple du Grand Fusionneur lui-même projetant son Orca contre un véhicule à moteur. Ou de velomobilistes toulousain ou nancéiens prêts à se casser le nez pour être acceptés dans ce milieu. Votre serviteur lui-même n’a-t-il pas planté la roue d’un tricycle dans une carrosserie pour tenter d’être accepté parmi les défenseurs de la cause ?

Trêves de plaisanteries, je dois aller enchaîner trois cols sous la pluie battante pour éviter le bannissement et obtenir rédemption auprès de notre Grand Jardinier après de telles révélations!

Dans un prochain exposé nous étudierons plus en détail les courants qui pullulent sur ce site. Comparé à ceux de ce forum, les courants d’un parti politique classique ne semblent que des courants d'air… car ici, nous comptons :
  • les NDJ qui, à l’abri d’une apparence discrète, révèrent le tranchant du coupe-tube et sont prêts à raccourcir la première bôme venue
  • les autoconstructeurs ainsi dénommés parce qu’ils construisent des vélos
  • le gang des tractions avant aussi nommés réducteurs de chaînes, capables de couper les vélos en deux
  • les bromptoniens qui essaient de parasiter la planète bentradieuse
  • les partisans de la chaise électrifiée qui n’ont de cesse de faire monter la tension, sous la coupe du terrible OTVS du cardinal Cavallo
  • les déviants de la direction arrière et les élitistes des quatre doigts barres qui coupent fin
  • les partisans de la trinité : trois roues sinon rien, et les inclinants du trois roues penché
  • les vélomobilistes, héros du 20h télévisuel, qui veulent faire s'incliner l'automobile devant les icônes de l'homme au pixel
  • les terreurs du carbone en cuistax, à ne pas confondre avec les cuistres enterreurs de la taxe carbone
  • … et les différentes combinaisons des courants sus cités, à la recherche de la synthèse absolue: le premier NDJ en velomobile carbone autoconstruit à traction directe électrifié solaire à direction 4 barres ?


M
(non, non, je vous assure monsieur l'agent, je suis à jeun et je n'ai pas mangé de champignons non plus)
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 13:55

M..
très bon
que les NDJ ne se laissent pas faire...
aux armes petits cadres
réduisons les développements
et que la bôme réglable vous comble de joie.
Papy volant
PS:moi non plus je n'ai rien pris ..encore que ...?
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Jéjon
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 14:02

Ouah, quel florilège, c'est superbe !...
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Vindwa
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 14:07

Very Happy
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 14:41

Merci M parce que le début ...
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 14:56

ça fait du bien un peu de... Panique au Magin Palace !!
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 15:41

Ah, d'accord! C'est donc M comme Mauduit...
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 18:56

Bravo M,
mais tu peux rajouter

  • les gastronomes (je n'ai pas dit gastéropodes) qui dégustent leurs nouilles à la bacchetta ,
  • les gymnastes qui ne jurent que par la monopoutre, et
  • les sages, adeptes de la métaphysique.
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pasteque
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 19:33

sans même parler des fétichistes du Schlumpf (récemment très actifs!) et de la tripotée de piliers de bar qui fréquentent ce forum soit disant cycliste .......

bravo Mathieu , c'est œuvre pédagogique!!
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Old_arnaud
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Mar 30 Mar 2010, 19:52

On est mal barré, le complot Horizontaux-Force-Motrice s'étend......

Les membres se reproduisent très vite, y paraît que M y en a déjà 5 !!!!!! drunken
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DocBoden
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Jeu 01 Avr 2010, 16:47

Sparv a écrit:


Pour la question de responsabilité, voici un résumé sur l'état de la législation:
http://www.pcinpact.com/actu/news/53705-diffamation-publique-internet-hadopi-directeur.htm

Autrement dit, les modos ne risquent pas grand chose. Et c'est tant mieux!

ca c'est du doit français applicable en France, dans les frontières de la république, pardon de l'Empire.

je vois mal argüer la dessus devant le procureur du roi à Liège !

nous serions plutôt vers la responsabilité totale puis que nous ne sommes pas dans une modération a priori des commentaires et qu'il n'y a pas d'hadopie en Belgique, ni en russie, ni aux USA....


est tu aussi au courant de la situation qui prévaut en droit anglais , anglo américain?
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Sparv
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Jeu 01 Avr 2010, 16:55

On s'en fout, le forum est hébergé par une société française.
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Eniotna
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   Jeu 01 Avr 2010, 23:27

herve a écrit:
Merci M parce que le début ...
+1

Laughing
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MessageSujet: Re: Quelles lois pour ce forum ?   

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