Le Forum du Vélorizontal, vélo couché et autres véhicules à propulsion humaine

Le forum francophone de tous les amateurs de cette pratique cycliste
 
AccueilPortailCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
julien balas
Posteur de bronze
avatar

Messages : 303
Localisation : Rennes, Bretagne, France
VPH : Nazca Explorer
Date d'inscription : 04/01/2006

MessageSujet: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Sam 14 Oct 2006, 01:29

Salut,
les vélomobiles étant par définitions des vehicules propre, je me suis dit que le crédit d'impot de 3.000 EUR que l'etat francais donne quand on achete un vehicule propre devait marcher.
MAIS en fait en grattant un peut le texte de loi, c'est réservé aux vehicules necessitant un permis de conduire...
A partir de là, je suis en train de chercher (sans succés pour le moment) quels sont les vehicules necessitant un permis Smile
Peut-etre qu'un velomobile avec un kit non homologué "vélo" (>250W et/ou sans detection de pédalage) peut suffire a rentrer dans cette catégorie....
D'apres http://www.code-route.com/categ.htm
Si on met une assistance electrique on n'est plus un "cycle"
- cycle : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l'énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l'aide de pédales ou de manivelles
Mais je ne sait pas si on tombe dans la categorie "cyclomoteur" car
- cyclomoteur : véhicule à deux ou trois roues dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h et équipé :
b) Pour un cyclomoteur à trois roues, d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm³ s'il est à allumage commandé ou
d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur ;
Or en pedalant on peut (potentiellement) aller au dessus de 45Km/h
Pour la même raison, on ne peut pas etre un "- quadricycle léger à moteur" (en plus on a que 3 roues, pas 4)
Celui qui correspondrait bien c'est "tricycle à moteur"
- tricycle à moteur : véhicule à trois roues symétriques à moteur dont le poids à vide n'excède pas 1 000 kilogrammes, la charge utile n'excède pas 1 500 kilogrammes pour les tricycles destinés au transport de marchandises, et 300 kilogrammes pour les tricycles destinés au transport de personnes et qui ne répond pas à la définition du cyclomoteur
Mais je ne sais pas si ca convient aux vehicules hybride (muscle/electricité)
Le tricycle a moteur necessite le permis "B 1"

Je ne sais pas trop ou je pourrait trouver des infos "officielles", a la prefecture ? au ministere des transports ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jéjon
Accro du forum


Messages : 7366
Localisation : Belgique
VPH : Schlitter Encore, Zockra Gwer, Sucre d'Orge (TD Dechenne), Optima Orca ASS, Tandem Flevo Amigo, Cuberdon (VM A2)
Date d'inscription : 07/01/2006

MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Sam 14 Oct 2006, 11:27

Honnêtement, je ne crois pas beaucoup à la combine (qu'un membre du forum avait d'ailleurs déjà évoquée voici quelques mois, plutôt en boutade). Néanmoins... qui sait ? S'il y a une petite chance, elle en vaut sacrément la peine !

Alors, j'ai pensé à une petite astuce : ceux qui ont le plus intérêt à ce que les vélomobiles entrent dans la bonne catégorie... ce sont les revendeurs français, et même, à la rigueur, les constructeurs (hollandais et autres) ! Laurent Ness, voyez-vous où je veux en venir ? Si les professionnels estiment qu'il y a là une chance de stimuler leur marché, ne peut-on supposer que leur lobbying saura se montrer efficace ?

On pourrait imaginer, d'une part, que les revendeurs français se renseignent au mieux pour savoir de quelle manière la législation pourrait être interprétée à notre avantage, et, d'autre part, si cela ne suffit pas, que les constructeurs apportent à leurs machines les (minimes ?) modifications qui feraient de la France le premier parc mondial de vélomobiles...

On peut rêver...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
olivier
Accro du forum


Messages : 1555
Localisation : sudouest
VPH : Bike friday ici - bacchetta trop loin
Date d'inscription : 05/01/2006

MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Sam 14 Oct 2006, 11:37

sûr!!
perso, avec une prime de 3000 euros, je passe commande d'un vélomobile avec assistance électrique et panneaux solaires de recharge etc.. dès demain....
mais ne rêvons pas.....
olivier
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur https://goo.gl/photos/CwisMf8xKUuy3Sic7
julien balas
Posteur de bronze
avatar

Messages : 303
Localisation : Rennes, Bretagne, France
VPH : Nazca Explorer
Date d'inscription : 04/01/2006

MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Sam 14 Oct 2006, 18:21

De toute facon, il y a une faille dans mon raisonnement.
Ce vehicule qui n'est plus un vélo, il faudra l'assurer pour pouvoir rouler sur la route. Et pas au prix de l'assurance d'un velo....

Par contre c'est vrai que je serais curieux de connaitre le point de vue des vendeurs de velomobiles.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
minhloc
**


Messages : 71
Date d'inscription : 20/11/2006

MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Mer 22 Nov 2006, 20:37

ceci pourrait correspondre a la description...
je ne sais pas s'il y en a en France.

http://www.twike.com/
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
aragomax
Pilier du forum
avatar

Messages : 950
Localisation : Pyrénées-Orientales (66)
VPH : Fujin SL2 et Fujin SL1
Date d'inscription : 04/01/2006

MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Mer 22 Nov 2006, 23:05

minhloc a écrit:
ceci pourrait correspondre a la description...
je ne sais pas s'il y en a en France.

http://www.twike.com/

Il me semble avoir vu quelque part sur le net qu'il y avait ou (avait eu) des utilisateurs français de Twike. Cf lien ci-dessous:

http://www.nicefuture.com/index.php?IDtheme=125&IDarticle=1079&langue=F
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jéjon
Accro du forum


Messages : 7366
Localisation : Belgique
VPH : Schlitter Encore, Zockra Gwer, Sucre d'Orge (TD Dechenne), Optima Orca ASS, Tandem Flevo Amigo, Cuberdon (VM A2)
Date d'inscription : 07/01/2006

MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Jeu 23 Nov 2006, 10:20

Oui, bon, là... on n'est plus vraiment dans le vélomobile ! C'est très lourd (quel pourcentage de puissance le pédalage peut-il apporter ?) et plutôt cher : les 3000 euros de prime ne sont plus un luxe.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
huskyrescue
Accro du forum
avatar

Messages : 1455
Âge : 39
Localisation : Grenoble (SMH)
VPH : Speculoos by Edelbikes, Cat' Speed orange, M5 Shockproof vélotaf...
Date d'inscription : 16/10/2006

MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Jeu 23 Nov 2006, 14:12

Jéjon a écrit:
Oui, bon, là... on n'est plus vraiment dans le vélomobile ! C'est très lourd (quel pourcentage de puissance le pédalage peut-il apporter ?) et plutôt cher : les 3000 euros de prime ne sont plus un luxe.

En revenant sur ce sujet je me posais de nouveau la question de l'éligibilité a la prime d'état ou crédit d'impôts d'un VH, mais je crois que là on en est bien loin finalement... pale

Pour une Prius qui fait quand même du 4.3 L/100 oui ( je rappelle que ma propre voiture mazout est en dessous, en conduisant cool), mais pour des véhicules plus écologiques non. Cela montre bien que le vélo (VH ou VD) est encore considéré par beaucoup comme un loisir et non un mode de déplacement "sérieux"... jocolor

Bref, mais ca ne changera pas mes plans d'achat Cool

Julien-> Tu as eu où toutes tes infos "légales" à ce sujet ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
julien balas
Posteur de bronze
avatar

Messages : 303
Localisation : Rennes, Bretagne, France
VPH : Nazca Explorer
Date d'inscription : 04/01/2006

MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Jeu 23 Nov 2006, 16:17

huskyrescue a écrit:
Julien-> Tu as eu où toutes tes infos "légales" à ce sujet ?
je crois que j'avais pas mal utilisé google et
http://www.legifrance.gouv.fr/
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
huskyrescue
Accro du forum
avatar

Messages : 1455
Âge : 39
Localisation : Grenoble (SMH)
VPH : Speculoos by Edelbikes, Cat' Speed orange, M5 Shockproof vélotaf...
Date d'inscription : 16/10/2006

MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   Ven 24 Nov 2006, 14:33

julien balas a écrit:
je crois que j'avais pas mal utilisé google et
http://www.legifrance.gouv.fr/

Ok, dès que j'ai du temps j'irai faire un saut, merci beaucoup...
Sinon, tout bêtement contacter un conseiller d'un centre des impôts le plus proche ? Qui ne tente rien n'a rien... ...mais je n'y crois pas trop
Neutral
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?   

Revenir en haut Aller en bas
 
Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Crédit d'impôt pour un vélomobile électrifié ?
» Quel poids et quelle matière pour votre vélomobile ?
» Listes Garde Impériale pour le tournoi
» Quel diamètre de roue pour un vélomobile?Recherche pièces CAD...(Siège)
» Quel éclairage (et batterie) pour un vélomobile ??

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Forum du Vélorizontal, vélo couché et autres véhicules à propulsion humaine :: Les Points spécifiques :: Vélomobiles-
Sauter vers: